Yves Simeray


De: Yves Simeray
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Jura
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Jura
date_debut="2008-05-01"
JORFTEXT000018693850(source JORF)
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Simeray (Yves)
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-03-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000610894(source JORF)
nomination
20 Mars 200420/03/2004
De: Simeray (Yves)
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Franche-Comté
premier conseiller
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Franche-Comté
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000249997(source JORF)
affectation
20 Mars 200420/03/2004
De: Yves Simeray
Objet:
chef de la mission des services déconcentrés, directement placés sous l'autorité de
JORFTEXT000000612277(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 200303/12/2003
De: Yves Simeray
Objet:
chef de la mission des services déconcentrés, directement placés sous l'autorité de
JORFTEXT000000431761(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Simeray (Yves)
représentant le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003
Groupe:
Jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003
JORFTEXT000000236937(source JORF)
nomination
17 Avril 200317/04/2003
De: Yves Simeray
représentant le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du jury d'entretien de fin de scolarité des handicapés candidats à l'accès au corps des ingénieurs d'études sanitaires
au titre de l'année 2003
en application
du décret n° 95-979 du
25 août 1995
Groupe:
Jury d'entretien de fin de scolarité des handicapés candidats à l'accès au corps des ingénieurs d'études sanitaires
JORFTEXT000000411306(source JORF)
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Yves Simeray
représentant le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2002-2003
Groupe:
Jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2002-2003
JORFTEXT000000228393(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Yves Simeray
chef de la mission des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000404097(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Yves Simeray
Objet:
chef de la mission des services déconcentrés, directement placés sous l'autorité de
JORFTEXT000000779163(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200217/07/2002
De: Yves Simeray
Objet:
chef de la mission des services déconcentrés, directement placés sous l'autorité de
JORFTEXT000000231816(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200217/07/2002
De: Yves Simeray
chef de la mission des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000596357(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Yves Simeray
chef de la mission des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000412644(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 200229/05/2002
De: Yves Simeray
chef de la mission des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000408136(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Yves Simeray
chef de la mission des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000775814(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 200202/03/2002
De: Yves Simeray
chef de la mission des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000222805(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200117/05/2001
De: Simeray (Yves)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Saône (gr. III)
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor (gr. II)
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor
date_debut="1996-05-20"
JORFTEXT000000376062(source JORF)
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Simeray (Yves)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Saône
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Saône
date_debut="1990-06-02"
JORFTEXT000000351869(source JORF)
nomination
13 Octobre 199013/10/1990
De: Simeray (Yves)
inspecteur principal à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Doubs
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Saône
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Saône
JORFTEXT000000524747(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.